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Ordre du jour du Conseil communal du 19 juin 2018

La prochaine SEANCE du CONSEIL aura lieu le mardi 19 juin 2018 à 20 heures à la Maison communale.

ORDRE DU JOUR
 
  SEANCE PUBLIQUE

01.    Remplacement de Madame la Conseillère Nadine MATHY-DERVILLE, décédée. Vérification des pouvoirs du Conseiller suppléant. Prestation de serment et installation d’un Conseiller suppléant en qualité de Conseiller communal effectif. 
02.    C.P.A.S. Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale. Remplacement.
03.    Procès-verbaux des séances du 30 avril 2018 et du 15 mai 2018.
04.    Ordonnance de police. Elections communales et provinciales du 14 octobre 2018.
05.    Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
06.    Fabrique d’Eglise Notre Dame des Affligés de Tilly. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
07.    Fabriques d’Eglises. Comptes 2017. Approbation.
. Saint-Laurent de Mellery ;
    . Notre Dame de Marbisoux ;
    . Saint-Martin de Marbais ;
    . Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines ;
    . Notre Dame de la Visitation de Villers ;
    . Eglise Protestante de Wavre.
08.    C.P.A.S. Comptes annuels de l’exercice 2017. Règlement - Compte budgétaire  – Compte de résultat – bilan.
09.    C.P.A.S. Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire. Exercice 2018. Approbation.
10.    Tour de Wallonie 2018. Course cycliste du 29 juillet 2018. Approbation de la convention. Ratification.
11.    I.S.B.W. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018.
12.    ORES Assets. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 28 juin 2018.
13.    IN BW. Points portés à l’ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 juin 2018.
14.    R.C.A. Approbation de la désignation d’un réviseur d’entreprise.
14.  R.C.A. Rapport d’activités 2017. Approbation.
15. R.C.A. Compte 2017. Approbation.
16. R.C.A. Révision des statuts. Approbation.
17. Demande de suppression d’une partie du sentier vicinal n° 64 et l’élargissement du chemin
      n° 21 dit « Chemin de la Taille Loquet » à Sart-Dames-Avelines.
18. Province du Brabant wallon. Achat d’illuminations de fin  d’année. Ratification de la 
      décision du Collège communal.
19. Province du Brabant wallon. Evénements à portée économique en vue de la dynamisation 
      des centres villes et de villages. Organisation d’événements. Ratification de la décision du 
     Collège communal.
                                                …/…


CONSEIL COMMUNAL DU 19 JUIN 2018. ORDRE DU JOUR.    SUITE 2.


20. Plan PIC 2017-2018 modifié. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné 
     rue de Sart (partie) et Chemin Notre Dame (partie) à Villers-la-Ville. Approbation des 
     conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.
21. Plan PIC 2017-2018. Travaux de rénovation de la rue du Try à Sart-Dames-Avelines. 
     Approbation du dossier modifié et des conditions du marché. Procédure négociée avec 
     publication préalable.
22. Ouverture d’une demi- classe maternelle à l’implantation de Tilly  à partir du 30 avril 2018.
23. Direction à titre temporaire de l’Ecole de Marbais-Marbisoux : conditions d’accès à    
      l’emploi.